Pratique

PLU

  • Introduction

    Le projet de Plan Local d’Urbanisme de l’Anse-Bertrand, ainsi que le bilan de concertation ont été votés et arrêtés en conseil municipal le jeudi 7 juillet 2016.

    Ce projet comprend :

    • Le rapport de présentation avec :
      •   Le diagnostic territorial
      •  La justification des choix
    • Le projet d’aménagement et de développement durables
    • L’orientation d’aménagement et de programmation
    • Le règlement
    • Le zonage
    • L’évaluation environnementale
      • L’état initial de l’environnement
      • La notice d’incidence
      • Le résumé non technique
    • Les emplacements réservés

Vous pouvez prendre connaissance du Plan Local d’Urbanisme en consultant ou en téléchargeant chaque dossier.

Les dossiers du PLU

  1. Le diagnostic territorial : cliquer sur le bloc ci-après

    http://www.ansebertrand.fr/pdf/1Diagnosticterritorial.pdf

  2. La justification des choix : cliquer sur le bloc ci-après

    2Justificationdeschoix

  3. Le projet d’aménagement et de développement durables PADD : cliquer sur le bloc ci-après

    3projetdaménagementetdeDD

  4. L’orientation d’aménagement et de programmation OAP : cliquer sur le bloc ci-après

    4OrientationdaménagementetdeP

  5. Le règlement : cliquer sur le bloc ci-après

    5RÈGLEMENT

  6. Le zonage : cliquer sur le bloc ci-après

    6ZONAGE

  7. L’état initial de l’environnement : cliquer sur le bloc ci-après

     http://www.ansebertrand.fr/pdf/7EE1etatinitialdelenvironnement.pdf

  8. La notice d’incidence : cliquer sur le bloc ci-après

    8EE2Notice d’incidence

  9. Le résumé non technique : cliquer sur le bloc ci-après

    9EE3Résuménontechnique

  10. Les emplacements réservés : cliquer sur le bloc ci-après

    10EMPLACEMENTS RESERVES

  11. La délibération arrêtant le projet de PLU de l’Anse-Bertrand : cliquer sur le bloc ci-après

    délibérationprojetPLUAnseBertrand

  12. La délibération approuvant le bilan de concertation : cliquer sur le bloc ci-après

    délibérationbilandeconcertationAnseBertrand