• Introduction

  Le projet de Plan Local d’Urbanisme de l’Anse-Bertrand, ainsi que le bilan de concertation ont été votés et arrêtés en conseil municipal le jeudi 7 juillet 2016.

  Ce projet comprend :

  • Le rapport de présentation avec :
    •   Le diagnostic territorial
    •  La justification des choix
  • Le projet d’aménagement et de développement durables
  • L’orientation d’aménagement et de programmation
  • Le règlement
  • Le zonage
  • L’évaluation environnementale
    • L’état initial de l’environnement
    • La notice d’incidence
    • Le résumé non technique
  • Les emplacements réservés

Vous pouvez prendre connaissance du Plan Local d’Urbanisme en consultant ou en téléchargeant chaque dossier.

Les dossiers du PLU

1. Le diagnostic territorial : cliquer sur le bloc ci-après
   

   https://www.ansebertrand.fr/pdf/1Diagnosticterritorial.pdf

2. La justification des choix : cliquer sur le bloc ci-après
   

   2Justificationdeschoix

3. Le projet d’aménagement et de développement durables PADD : cliquer sur le bloc ci-après
   

   3projetdaménagementetdeDD

4. L’orientation d’aménagement et de programmation OAP : cliquer sur le bloc ci-après
   

   4OrientationdaménagementetdeP

5. Le règlement : cliquer sur le bloc ci-après
   

   5RÈGLEMENT

6. Le zonage : cliquer sur le bloc ci-après
   

   6ZONAGE

7. L’état initial de l’environnement : cliquer sur le bloc ci-après
   

    https://www.ansebertrand.fr/pdf/7EE1etatinitialdelenvironnement.pdf

8. La notice d’incidence : cliquer sur le bloc ci-après
   

   8EE2Notice d’incidence

9. Le résumé non technique : cliquer sur le bloc ci-après
   

   9EE3Résuménontechnique

10. Les emplacements réservés : cliquer sur le bloc ci-après
    

    10EMPLACEMENTS RESERVES

11. La délibération arrêtant le projet de PLU de l’Anse-Bertrand : cliquer sur le bloc ci-après
    

    délibérationprojetPLUAnseBertrand

12. La délibération approuvant le bilan de concertation : cliquer sur le bloc ci-après
    

    délibérationbilandeconcertationAnseBertrand