Mentions légales

Loi informatique et libertés :
Conformément à l’article 39 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter par courriel à commune@mairieansebertrand.fr

Propriété intellectuelle :
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans le consentement préalable et écrit de “Edouard Delta ” est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

Hébergement du site :
PHPNET FRANCE
97-97 bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE – Tél : 04 82 53 02 10

Propriétaire du site
Marie d’Anse Bertrand
Adresse de l’établissement : Le Bourg. 97121 ANSE BERTRAND
email. commune@mairieansebertrand.fr
Tél. 0590 89 48 48

Directeur de la publication :
Edouard Delta

Prestataire du site :
Studioduweb

Fermer le menu